Mentions légales

Version 2026-09-20-draft-1.

Exploitant

L'exploitant de Fidelon n'a pas encore publié son identité légale, son adresse ni un contact vérifié.

• Forme juridique : Forme juridique : information non communiquée à ce jour.

• Pays d'établissement : Pays d'établissement : information non communiquée à ce jour. (La Belgique est une hypothèse de travail pour un pilote à Bruxelles. Elle n'est pas confirmée comme pays d'établissement. Un pilote local ne prouve pas le siège.)

• Numéro d'entreprise : Numéro d'entreprise : information non communiquée à ce jour.

• Numéro de TVA : TVA : information non communiquée à ce jour.

• RPM ou mention de registre : Registre : information non communiquée à ce jour.

• Domaine : Domaine : information non communiquée à ce jour.

• Téléphone : Téléphone : information non communiquée à ce jour.

• Directeur de la publication : Directeur de la publication : information non communiquée à ce jour.

• Hébergeur : Identité de l'hébergeur : information non communiquée à ce jour.

La marque « Fidelon » ne remplace pas l'identité de l'exploitant.

Contact

Les coordonnées ci-dessus, lorsqu'elles existent, doivent rester faciles, directes et permanentes. Les pages professionnelles sur les réseaux sociaux, si elles sont ouvertes, devront porter les mêmes mentions.

Offre

Le service est présenté en mode pilote. Aucun prix n'est publié tant qu'il n'est pas arrêté. Aucune conversion automatique vers une offre payante n'est prévue par ces mentions.

Ce texte est un document de préparation. Il ne constitue pas une attestation de conformité RGPD, une certification, ni un contrat signé. Les durées, prix, médiateurs, DPO et numéros d'entreprise absents ne sont pas remplacés par des valeurs fictives.

Les qualifications encore ouvertes (compte client commun, régime consommateur du service gratuit avec marketing, Data Act, DSA, accessibilité, NIS2, CRA) sont décrites dans QUALIFICATION-LEGALE.md. Elles ne sont pas tranchées par ce document.